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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX
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Les Cassagnoles
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Cassagnoles
PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX, SAS

Numéro de dépôt :
3381595
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/09/2025
Les Cassagnoles de PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX

Présentation de la marque Les Cassagnoles

Déposée le 23 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Les Cassagnoles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-43 du 28 octobre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX domicilié(e) Z. A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 878 079 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROGRE domicilié(e) Z. A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France.

La marque Les Cassagnoles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3381595.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Cassagnoles arrivera à expiration en date du 23 septembre 2025.

PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX a également déposé les autres marques suivantes : LES GARIBOTES , GOURMETS D'AUVERGNE , CHANT DES CAUSSES , LES RECETTES D'AMELIE , Les Recettes d'Amélie , LES CASSAGNOLES , LES GARIBOTES


PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX, SAS - Z. A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France - SIREN 344878079


PROGRE - Z. A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France


Inscription le 7 juin 2007 - Rejet partiel n°455232 - Publication au BOPI 2007-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2015 n°2598241 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-28

Poisson gibier ; légumes conservés, séchés ou cuits, gelées comestibles ; confitures ; compote de pommes ; fruits conservés, cuits ; yaourt ; beurre ; lait ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine. Café ; préparations végétales remplacent le café ; thé ; cacao ; riz ; tapioca ; sagou ; farine pour l'alimentation humaine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; poudre pour gâteaux ; sel de cuisine ; moutarde ; vinaigres ; sauces [condiments] ; épices ; glaces à rafraîchir ; boissons à base de café ; de thé ; de cacao ou de chocolat ; sucre candi à usage alimentaire. Photographies, affiches, étiquettes papiers, cartons. Volaille (viande) (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.